Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIADE
DUVAL Philippe André

Numéro de dépôt :
1706013
Date de dépôt :
12/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
12/11/2001
ORIADE de DUVAL Philippe André

Présentation de la marque ORIADE

Déposée le 12 novembre 1991 par DUVAL Philippe André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « ORIADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUVAL Philippe André, domicilié(e) 14, rue des Tiercelins, 54000 NANCY - France.

La marque ORIADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIADE est expirée depuis le 12 novembre 2001.

DUVAL Philippe André a également déposé les autres marques suivantes : ATUNTAQUI MUSIQUE D'AMERIQUE LATINE


DUVAL Philippe André - 14, rue des Tiercelins, 54000 NANCY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Créations musicales, Enregistrements audio,Productions Audio-visuelles, Spctacles et Concerts